Répertoire d’archives détaillé : Autorité de Sûreté nucléaire : inspections, 1994-2005

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20220529

Autorité de sûreté nucléaire
Direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Direction des transports et des sources

Sommaire
Art 1-6 : Chronos courrier départ de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection, 2005
Art 7-22 : Rapports d’inspection cycle du combustible, 1993-2002
Art 23-26 : Rapport d’inspection transport, 1997-2004

Métrage linéaire : 4
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales