Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
MENU

Répertoire d’archives détaillé : Besançon : espaces verts, eau énergie., ..., 1959-2009

Répertoire détaillé Site Internet Archives municipales de Besançon

Versement 659 W

Commune de Besançon

Sommaire
Espaces verts, eau énergie., ...
1959-2009

Métrage linéaire : 29 ml
Conditions d’accès : la consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu conservation : Archives municipales de Besançon


Par Cavalié Patrick

Il y a... 25 ans

Ordonnance de transposition de la directive « Habitats » et décret relatif à la procédure de désignation des sites Natura 2000

Voir la frise historique





Rechercher