Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
MENU

Répertoire d’archives détaillé : Conseil départemental Côtes-d’Armor : Périmètres de protection des captages d’eau, 1930-1993

Versement 1219 W

Conseil départemental des Côtes-d’Armor

Sommaire
1219 W 1-40 :
Périmètres de protection des captages d’eau : documents techniques, 1930-1993

Métrage linéaire : 4
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor


Par Cavalié Patrick

Il y a... 49 ans

Loi sur l’architecture et création des conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE)

Voir la frise historique





Rechercher