Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
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Eau, biodiversité (1271 - 8009 ml)
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Milieux et biodiversité (485 - 4463 ml)
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Littoral et milieux marins (304 - 815 ml)
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Calvados (2)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Calvados
Versement 3188 W
Conseil départemental du Calvados
Sommaire
Art 1-21 : Archives du Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels (fermé le 31/12/2014) : Procédure de création du syndicat (réunion, délibération…), registre de délibération, des arrêtés du personnel, dossiers de séance, dossiers syndicaux, séance et procédure de dissolution
1984-2015
Métrage linéaire : 2,10
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Calvados
