Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Conseil départemental du Calvados : Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels, 1984-2015

Versement 3188 W

Conseil départemental du Calvados

Sommaire
Art 1-21
 : Archives du Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels (fermé le 31/12/2014) : Procédure de création du syndicat (réunion, délibération...), registre de délibération, des arrêtés du personnel, dossiers de séance, dossiers syndicaux, séance et procédure de dissolution
1984-2015

Métrage linéaire : 2,10
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Calvados


Par Cavalié Patrick

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