Répertoire d’archives détaillé : Conseil général Alpes-de-Haute-Provence : hydraulique agricole, assainissement, 1976-1994

Versement 043 W

Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence

Sommaire
Art. 1 à 209 : Programmes départementaux d’électrification rurale, d’hydraulique agricole, d’adduction d’eau potable, d’assainissement, d’aménagement foncier
1976-1994

Métrage linéaire : 24
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence