Répertoire d’archives détaillé : Conseil général Loire-Atlantique : gestion forestière, 1968-2012

Répertoire détaillé (site Internet Archives départementales de Loire-Atlantique)

versement 2840 W

Conseil général de la Loire-Atlantique

Présentation du contenu
Le versement concerne la mission de gestion et de protection des espaces fonciers au travers des travaux de la commission départementale d’aménagement foncier ainsi que des dossiers d’aménagements fonciers agricoles et forestiers.

Mode de classement
2840 W 1-10 : commission départementale d’aménagement foncier
2840 W 11-52  : aménagements fonciers agricoles et forestiers
2840 W 53 : travaux connexes à des aménagements fonciers agricoles et forestiers

Dates extrêmes
1968-2012
Métrage linéaire : 5,20 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation  : Archives départementales de Loire-Atlantique