Répertoire d’archives détaillé : Conseil général Loire-Atlantique : qualité de l’eau, espaces naturels sensibles, 1975-2005

Répertoire détaillé (site Internet Archives départementales de Loire-Atlantique)

versement 2111 W

Conseil général de la Loire-Atlantique

Présentation du contenu
Ce versement concerne des dossiers généraux sur la qualité de l’eau, des rapports de visites des stations d’épuration, des dossiers de travaux d’aménagement des espaces naturels sensibles. L’échantillonnage correspond aux années se terminant en 0 et 5.

Mode de classement
2111 W 1-16 : organisation interne et vie du serviceenvrionnement ;
2111 W 17-58  : l’eau ;
2111 W 59-62 : les déchets ;
2111 W 63-65  : les espaces naturels sensibles (ENS) ;
2111 W 66-84  : les actions de mise en valeur du paysage et de protection du milieu naturel.

Dates extrêmes
1975-2005
Métrage linéaire : 8,5 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation  : Archives départementales de Loire-Atlantique