Répertoire d’archives détaillé : Conseil général de l’Oise, stations d’épuration : 1950-2006

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Oise)

Versement 1594 W

Conseil général de l’Oise
Service d’assistance technique à l’exploitation des stations d’épuration (SATESE)

Sommaire
1594 W 1-6 : Rapports annuels du SATESE (1973-2002).
1594 W 7 : Comité de coordination du SATESE (1973-2002).
1594 W 8 : Conventions financières entre le Département de l’Oise et l’Agence de l’eau Seine-Normandie (1971-2002). Informations générales sur les stations d’épuration.
1594 W 9-48 : Dossiers des stations d’épuration communales de l’Oise (1961-2006).
1594 W 49-57 : Dossiers des stations d’épuration privées de l’Oise (1950-2004).
1594 W 58-70 : Fonds départemental de lutte contre la pollution des eaux (1968-1998).

Métrage linéaire : 7 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de l’Oise