Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
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Eau, biodiversité (1271 - 8009 ml)
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Eau (339 - 5 0896 ml)
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Franche-Comté (11)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Doubs
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Doubs)
Versement 1819W
Conseil général du Doubs
Sommaire
1819W1-34 : Assainissement et eau potable (1984-1992). Electrification rurale (1984-2000). Tourisme (1976-1994). Agriculture (1985-1996). Equipement communal (1957-1990).
Métrage linéaire : 3,6
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs
