Répertoire d’archives détaillé : Conseil général du Doubs : gestion de l’eau, 1993-2008

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Doubs)

Versement 2244W

Conseil général du Doubs

Sommaire
2244W1-28 : Gestion de l’eau : alimentation en eau potable et asainissement, 1993-2008

Métrage linéaire : 2,80
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs