Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2132- 26 679 ml - 2000 Go archives numériques)
>Eau, biodiversité (1161 - 6899 ml)
>Eau (279 - 4 433 ml)
>Franche-Comté (11)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Doubs
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Doubs)
Versement 2244W
Conseil général du Doubs
Sommaire
2244W1-28 : Gestion de l’eau : alimentation en eau potable et asainissement, 1993-2008
Métrage linéaire : 2,80
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs