Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDA Côtes-d’Armor : Réseaux d’eau potable et d’assainissement : dossiers, techniques, administratifs et financiers, 1941-1981

Versement 1099 W

Direction départementale de l’agriculture des Côtes-d’Armor

Sommaire
Réseaux d’eau potable et d’assainissement : dossiers, techniques, administratifs et financiers des syndicats intercommunaux, 1941-1981
1099 W 1-17
 : Syndicat des eaux d’Avaugour (1946-1981)
1099 W 18-29  : Syndicat de l’Argoat (1952-1980)
1099 W 30-43  : Syndicat de Centre-Bretagne (1944-1979)
1099 W 44-57  : Syndicat de Kerauffredou (1941-1980)
1099 W 58-89 : Syndicat de Traou Long (1952-1981)

Métrage linéaire  : 9
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor


Par Cavalié Patrick

Il y a... 47 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

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