Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDA du Calvados : Cumuls et sinistres sur le verger cidricole, 1976-1979

Versement 1221 W

Direction départementale de l’agriculture du Calvados

Sommaire
Art 1-15
 : Cumuls et sinistres sur le verger cidricole, 1976-1979

Métrage linéaire : 1,50
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Calvados


Par Cavalié Patrick

Il y a... 34 ans

Adoption du règlement CEE 2078/92 concernant les méthodes de production agricoles compatibles avec les exigences de la protection de l’environnement ainsi que l’entretien de l’espace naturel

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