Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDA du Tarn : remembrement, aménagement foncier, 1938-1969

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Tarn)

Versement 914 W

Direction départementale de l’agriculture du Tarn

Sommaire
Art 1-10 :
remembrement, aménagement foncier
1938-1969

Métrage linéaire : 1
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Tarn


Par Cavalié Patrick

Il y a... 47 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

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