Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDAF Bouches-du-Rhône : contrôle des cours d’eau, 1843-2003

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Bouches-du-Rhône)

Versement 2288 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt des Bouches-du-Rhône

Sommaire
Contrôle des cours d’eau
1843-2003

Métrage linéaire : 6.60 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code
du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales des Bouches-du-Rhône


Par Cavalié Patrick

Il y a... 20 ans

Loi sur l’eau et les milieux aquatiques portant transposition de la directive cadre sur l’eau (LEMA)

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