Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDAF Charente-Maritime : Assainissement, 1968-1999

Versement 2941 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de Charente-Maritime

Sommaire
2941 W 1-346 : Assainissement, dossiers de travaux concernant les communes de Andilly au Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) d’Oléron (1968-1999).

Métrage linéaire : 51,25
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de la Charente-Maritime


Par Cavalié Patrick


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Il y a... 16 ans

Décret relatif à l’autorité administrative de l’Etat compétente en matière d’environnement et portant création de l’Autorité environnementale

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