Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Charente-Maritime)
Versement 2939 W
Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de Charente-Maritime
Sommaire
2939 W 1-41 : Chasse : dossiers contentieux, droit de chasse, plan de chasse, lutte contre les ragondins, agrément des piégeurs (1962-2006).
Métrage linéaire : 5,50
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Charente-Maritime