Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDAF Charente-Maritime : remembrement, 1955-1998

Versement 2244 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de Charente-Maritime

Sommaire
2444 W 1-120 : Remembrement : dossiers de marché relatifs aux travaux connexes (1955-1998).

Métrage linéaire : 15
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de la Charente-Maritime


Par Cavalié Patrick


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Il y a... 33 ans

Adoption du règlement CEE 2078/92 concernant les méthodes de production agricoles compatibles avec les exigences de la protection de l’environnement ainsi que l’entretien de l’espace naturel

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