Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDAF Côtes-d’Armor : réseaux d’eau potable et d’assainissement, 1963-1989

Versement 1239 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt des Côtes-d’Armor

Sommaire
1239 W 1-72
 : Réseaux d’eau potable et d’assainissement : calques des plans de récolement réalisés par les communes.
1963-1989

Métrage linéaire : 3,30
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales des Côtes-d’Armor


Par Cavalié Patrick

Il y a... 42 ans

Loi « Bouchardeau » relative à la démocratisation des enquêtes publiques et à la protection de l’environnement

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