Répertoire d’archives détaillé : DDAF Haut-Rhin : aménagement foncier rural, hydraulique, assainissement, énergie, 1911-1999

Versement 2558W

Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt (DDAF) du Haut-Rhin

Présentation du contenu
1-26  : Opérations d’aménagements et travaux d’équipements réalisés par la DDA en qualité de maître d’œuvre pour le compte des communes et syndicats intercommunaux (alimentation en eau potable (A.E.P.), assainissement, énergie électrique, voirie rurale, aménagement de villages, équipements collectifs, aménagement hydraulique agricole,....) : études, dossiers administratifs et techniques, plans (1911-1999)

Métrage linéaire : 312 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales du Haut-Rhin