Répartoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Territoire de Belfort)
Versement 1362 W
Direction département de l’agriculture du Territoire de Belfort
Sommaire
Art 1-18 : alimentation en eau potable, 1955-1997
Métrage linéaire : 1,8
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort