Répertoire d’archives détaillé : DDAF Territoire de Belfort : remembrement, 1947-1981

Versement 40 W

Direction départementale de l’agriculture du Territoire de Belfort

Sommaire
Art 1-58 : Dossiers de remembrement du Territoire de Belfort, 1947-1981

Métrage linéaire : 3
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Territoire de Belfort