Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (437 - 11 011 ml)
>Agriculture, territoires (143)
>Oise (14)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de l’Oise
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Oise)
Versement 1751 W
Direction départementale de l’agriculture et de la foràƒÂªt (DDAF) de l’Oise
Sommaire
1751 W 1-2 : Comité départemental d’expertise des calamités agricoles et primes d’orientation agricole (1965-2005).
1751 W 3-61 : Dossiers d’indemnisation des agriculteurs suite aux calamités agricoles (1974-2005).
Métrage linéaire : 6,36 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Oise