Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDAF de l’Oise, réorganisation foncière et remembrement, 1941-1983

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Oise)

Versement 1427 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt (DDAF) de l’Oise

Sommaire
1427 W 1-96
 : réorganisation foncière et remembrement, 1941-1983

Métrage linéaire : 15,29 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de l’Oise


Par Cavalié Patrick

Il y a... 34 ans

Adoption du règlement CEE 2078/92 concernant les méthodes de production agricoles compatibles avec les exigences de la protection de l’environnement ainsi que l’entretien de l’espace naturel

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