Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Police des eaux, inondations ..., 1869-1992

Répertoire détaillé (pdf, 60Ko)

Versement 658W

Direction départementale de l’équipement de l’Ain
Service aménagement durable et prospective
Environnement

Sommaire
Art 1-37
 : Police des eaux. Inondations Carrières. Création ou remise en eau d’étangs. Captages. Crues, 1869-1992

Nombre d’articles
 : 37
Métrage linéaire  : 3
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain (coordonnées)
Communicabilité  : libre


Par Cavalié Patrick

Documents à télécharger

  Répertoire d’archives détaillé

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Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

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