1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : DDE Ain : Police des eaux, inondations ..., 1869-1992

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Fonds d’archives versé aux Archives départementales de l’Ain

Répertoire détaillé (pdf, 60Ko)

Versement 658W

Direction départementale de l’équipement de l’Ain
Service aménagement durable et prospective
Environnement

Sommaire
Art 1-37
 : Police des eaux. Inondations Carrières. Création ou remise en eau d’étangs. Captages. Crues, 1869-1992

Nombre d’articles
 : 37
Métrage linéaire  : 3
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain (site Internet)
Communicabilité  : libre