Répertoire détaillé (pdf, 60Ko)
Versement 658W
Direction départementale de l’équipement de l’Ain
Service aménagement durable et prospective
Environnement
Sommaire
Art 1-37 : Police des eaux. Inondations Carrières. Création ou remise en eau d’étangs. Captages. Crues, 1869-1992
Nombre d’articles : 37
Métrage linéaire : 3
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain (coordonnées)
Communicabilité : libre