Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Répertoire détaillé (pdf, 60Ko)
Versement 952W
Direction départementale de l’équipement de l’Ain
Service aménagement durable et prospective
Environnement
Sommaire
Art 1-13 : Police des eaux des rivières suivantes : Ain, Furans, Reyssouze, Rhône, 1947-1994
Art 9-12 : Commission internationale pour la protection des eaux du Léman (CIPEL), 1980-1993
Art 13 . Carrières dossier d’autorisation., 1973-1994
Nombre d’articles : 13
Métrage linéaire : 1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain (coordonnées)
Communicabilité : libre
Répertoire d’archives détaillé
