Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDE Bouches-du-Rhône : Aménagement du littoral, ports, 1958-1989

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Bouches-du-Rhône)
Versement 3264 W

Direction département de l’équipement des Bouches-du-Rhône

Sommaire
Art 1-5
 : Aménagement du littoral, ports, 1958-1989

Métrage linéaire : 0,65 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code
du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales des Bouches-du-Rhône


Par Cavalié Patrick

Il y a... 20 ans

Loi sur l’eau et les milieux aquatiques portant transposition de la directive cadre sur l’eau (LEMA)

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