Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
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Prévention des risques (1548 - 1 682 ml)
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Risques naturels (98)
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Midi-Pyrénées (1)
Fonds conservé aux Archives départementales de Haute-Garonne
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Haute-Garonne")
Versement 7880 W
Direction départementale de l’équipement de Haute-Garonne
Sommaire
Art 1-6 : Protection contre les inondations. - Plans des surfaces submersibles. (1851-1998)
Métrage linéaire : 0,60
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Haute-Garonne
