Répertoire d’archives détaillé : DDE Haute-Savoie : navigation cours d’eau, lac d’Annecy, 1892-1992

Répertoire détaillé (site Internet AD Haute-Savoie)

Versement 2151 W

Direction départementale de l’équipement de Haute-Savoie

Sommaire
2151 W 1-91 : Navigation. - Généralités (1932-1979). Régime des cours d’eau (1940-1982). Travaux d’aménagement et entretien (1945-1992). Gestion du domaine public lacustre du lac d’Annecy (1892-1992). Police de la navigation (1941-1991).
1892-1992

Métrage linéaire : 4,50
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de la Haute-Savoie