Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDE du Calvados : rivières et cours d’eau, 1789-1967

Versement 1911 W

Direction départementale de l’équipement du Calvados

Sommaire
Art 1-49
 : Rivières et cours d’eau (dont travaux portuaires)
1789-1967

Métrage linéaire : 5
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Calvados


Par Cavalié Patrick

Il y a... 14 ans

Ministère devient Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie

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