1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : DDT Cantal : forêts, défrichement, 1993-2009

Précedent

Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Cantal

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Cantal)

Versement 2158 W

Direction départementale des territoire du Cantal

Sommaire
2158 W 1-7
- Dossiers de défrichement - demandes d’autorisation (numéro d’enregistrement) - 1993-2009

Métrage linéaire : 1,10
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Cantal