Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
>Construction, sites et paysages (66 - 247 ml)
>Vienne (3)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Vienne
Versement 3824 W
Direction départementale des territoires de la Vienne
Unité Planification
Sommaire
3824 W 1-3824 W 6 : Urbanisme par commune (Cartes communales [CC], Plans d’occupation des sols [POS], Plans locaux d’urbanisme [PLU], études) (1990-2012).
Archives de l’ex-Commission départementale de la nature, des paysages et des sites (CODENA). (Cette commission n’existe plus depuis 2010-2011 environ. Le service en assurait le secrétariat.)
1990-2012
Métrage linéaire : 0,6
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Vienne