Répertoire d’archives détaillé : DDT de la Nièvre : forêt, assanissement, 1965-2010

Versement 1651 W

Direction départementale des territoires de la Nièvre
Service Eaux, Forêt, Biodiversité

Sommaire
1-107 Forêts : subventions (1965-2010).
107-137 Assainissement : épandages des boues des stations d’épuration, autorisations administratives des stations d’épuration (1989-2005).

Métrage linéaire : 13,7
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de la Nièvre