1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : DDTM Alpes-Maritimes : défrichements, dommages causés par les loups, 1985-2000

Précedent

Fonds d’archives versé aux Archives départementales des Alpes-Maritimes

Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) des Alpes-Maritimes
Service de l’économie agricole, de la ruralité et des espaces naturels

Cotes 2002W 0001 à 2002W 0373 , versé le 24/07/2012
Recherche à effectuer dans : base des Archives administratives après 1940, sur la série W : archives contemporaines
http://www.basesdocumentaires-cg06.fr/os-html/adam/home.html

Sommaire
Dossiers de défrichement
Dossiers de travaux pistes DFCI (défense de la forêt contre les incendies), subventions et contentieux
Dossiers de dommages causés par les loups
Subventions PAC (politique agricole commune), primes à l’herbe et autres subventions (échantillon)
Archives de l’ex DDAF (direction départementale de l’agriculture et de la forêt)
(fonds en cours de classement)

Communicabilité  : libre
Nombre d’articles : 373
Lieu de conservation  : Archives départementales des Alpes-Maritimes