Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
>Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (440 - 11 073 ml)
>Pêches maritimes et cultures marines (103)
>Côtes-d’Armor (3)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales des Côtes-d’Armor
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Côtes-d’Armor)
Versement 1857 W
Direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d’Armor
Sommaire
Art. 1-4 : Pilotage et coordination des missions de police de pêche,1988-2023
Art 5 : aide économique en faveur des cultures marines, 2008
Métrage linéaire : 0,3.
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor