Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDTM du Gard : espaces naturels sensibles départementaux, gestion et réhabilitation (1985-2017)

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Gard)

Versement 1758 W

Direction départementale des territoires et de la mer

Sommaire
Art 1-57 :
espaces naturels sensibles départementaux, gestion et réhabilitation (1985-2017)

Métrage linéaire
 : 6
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Gard


Par Cavalié Patrick

Il y a... 20 ans

Loi sur l’eau et les milieux aquatiques portant transposition de la directive cadre sur l’eau (LEMA)

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