Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2033 - 26 097 ml - 2000 Go archives numériques)
>Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (169 - 10 3089 ml)
>Agriculture, territoires (1671)
>Morbihan (17)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Morbihan
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Morbihan)
Versement 2543 W
Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) du Morbihan
Présentation du contenu
Ce versement comporte les dossiers des opérations d’aménagement foncier des communes de Sarzeau et Noyal Muzillac et des recours auprès de la commission départementale d’aménagement foncier.
1947 - 2020
métrage linéaire : 3.48 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Morbihan