Répertoire d’archives détaillé : DIRM Nord-Atlantique-Manche-Ouest : pêche, 1992-2012

Répertoire détaillé (site Internet Archives départementales de Loire-Atlantique)

versement 2702 W

Direction interrégionale de la Mer Nord-Atlantique-Manche-Ouest (DIRM-NAMO)

Présentation du contenu
Ce versement contient les dossiers de suivi des organisations interprofessionnelles et des campagnes de pêche au thon germon (années 1990 à 1998), ainsi que des dossiers de subventions entrants dans le cadre de l’instrument financier européen d’orientation à la pêche (IFOP) pour la campagne 2000-2006 (plan de sécurité à la pêche, plan de modernisation du mareyage) et dans le cadre d’une autre aide communautaire (équipement des navires de pêche en balises par satellites).

Mode de classement
2702 W 1-2 : généralités
2702 W 3-30 : instrument financier européen d’orientation à la pêche (IFOP)
2702 W 31 : autre aide communautaire

Dates extrêmes
1992-2012
Métrage linéaire : 3,40 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation  : Archives départementales de Loire-Atlantique