Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
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Prévention des risques (1548 - 1 682 ml)
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Risques industriels (1451)
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Basse-Normandie (1)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Manche
Versement 2216 W
Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement Basse-Normandie
Sommaire
2216 W 1-55 : Dossiers des installations classées pour l’environnement (ICPE) à l’arrêt relatifs aux carrières (1941-2017).
2216 W 56-76 : Dossiers des installations classées pour l’environnement (ICPE) à l’arrêt relatifs aux exploitations du Sud de la Manche (1956-2017).
2216 W 77-98 : Dossiers des installations classées pour l’environnement (ICPE) à l’arrêt relatifs aux exploitations du Nord de la Manche (1948-2014).
Métrage linéaire : 9,80
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche
