1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
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Répertoire d’archives détaillé : DREAL Bourgogne-Franche-Comté : permis de réexportation CITES, 2001-20

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Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Doubs

Répertoire détaillé (pdf, 556 Ko)

Versement 2683W
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté
Service : biodiversité, eau, patrimoine

Sommaire
Espèces animales ou végétales protégées

2683W1-7 : permis de réexportation CITES

Nombre d’articles:7 articles
Métrage linéaire : 1,10 ml
Dates extrêmes : 2001-2010
Lieu de conservation : Archives départementales du Doubs (coordonnées)
Communicabilité : libre

Documents à télécharger

  Répertoier détaillé