1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

Présentation

Historique

Thématiques

Carte

Galerie

Ressources

Actualités
MENU


Répertoire d’archives détaillé : DREAL Lorraine : zones submersibles, 1863-2008

Précedent

Fonds d’archives versé aux Archives départementales de la Moselle

Répertoire détaillé (pdf, 60Ko)

Versement 2720W

Service versant : Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) Lorraine
Service producteur : Service navigation du Nord

Sommaire
Art 1-27 :
Dossiers relatifs aux zones submersibles : études diverses ainsi que les atlas des zones inondables et des zones inondées pour l’ensemble du territoire de compétence du service
1863-2008

Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles  : 27
Métrage linéaire  : 2.70
Lieu de conservation : Archives départementales de la Moselle