Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (1548 - 1 682 ml)
>Risques industriels (1451)
>Rhône-Alpes (24)
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Rhône
Répertoire détaillé (pdf, 460 Ko)
Versement 5865W
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Rhône-Alpes
Sommaire
Autosurveillance et contrôle
Art 1-24 : Centres nucléaires de production électrique (CNPE), 1994-2009
Art 5-29 : Stations d’épuration, 2001-2009
Nombre d’articles : 29
Métrage linaire : 2,32 ml
Années : 1994-2009
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône (coordonnées)
Documents à télécharger
Répertoire détaillé