Répertoire d’archives détaillé : DRIRE Pays-de-la-Loire : transport de matières dangereuses, 1976-1984

Répertoire détaillé (site Internet Archives départementales de Loire-Atlantique)

Versement 1583 W

Direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement (DRIRE) Pays-de-la-Loire

Présentation du contenu
Ce versement concerne les dossiers de réception des véhicules de transport de matières dangereuses. Ces dossiers sont conservés au titre du certificat de réception ; ils donnent des renseignements techniques sur la construction automobile.

Mode de classement
1583 W 1-29  : dossiers de de réception des véhicules (1976-1984)

Métrage linéaire  : 3 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation  : Archives départementales de Loire-Atlantique