Répertoire d’archives détaillé : DRIRE Rhône-Alpes : accidents dans les installations classées pour la protection de l’environnement, 1998-2004

Répertoire détaillé (pdf, 812 Ko)

Versement 5822W

Direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement Rhône-Alpes

Sommaire
Art 1-9 : accidents ou incidents survenus dans les Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)

Nombre d’articles : 9
Métrage linaire : 1 ml
Années : 1998-2004
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône (coordonnées)

Documents à télécharger

  Répertoire détaillé