Répertoire d’archives détaillé : Eaux et forêts de Saône-et-Loire : moulins et usines sur les cours d’eau non navigables du département ..., 1781-1960

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales d’Ille-et-Vilaine

Série 7 S

Eaux et forêts de Saône-et-Loire

Sommaire
7 S 1 - 380 : Service hydraulique et Associations syndicales autorisées
moulins et usines sur les cours d’eau non navigables du département, curage des rivières, travaux d’endiguement, de dessèchement ou d’assainissement.
1781-1960

Métrage linéaire : 20
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Saône-et-Loire