Répertoire d’archives détaillé : impact des substances chimiques sur l’Homme, la santé et l’environnement, 1968-2008

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20150673/1-20150673/128
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Évaluation de l’impact des substances chimiques sur l’Homme, la santé et l’environnement
Dates extrêmes
1968-2008
Noms des principaux producteurs
FRAN_NP_7022. Service de la prévention des nuisances et de la qualité de l’environnement.
Importance matérielle
14,4 ml (43 dimabs)
Langue des documents
Anglais
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine (coordonnées)
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L213-1 à 3
Conditions d’utilisation
Conformément aux règles de la salle de lecture
Modalités d’entrée
Versement
Présentation du contenu
Sommaire
20150673/1-20150673/5
1968-2002
Demandes d’approbations pour l’utilisation de nouveaux produits phytopharmaceutiques
20150673/6-20150673/128
1979-2008
Évaluation de l’impact des substances chimiques sur la santé et l’environnement