Répertoire d’archives détaillé : Orléans : environnement et qualité de vie, 1992-1998

Versement 66 W

Mairie d’Orléans

Sommaire
66 W1-66 W3 : environnement et qualité de vie
Commission Environnement et Qualité de la vie.- Procès-verbaux et pièces annexes (1992-1995).
Charte pour l’environnement.- Elaboration : diagnostic, compte rendus de réunions et rapports (1995-1996) ; définition d’objectifs, compte rendus de réunions et rapports (1995-1998).

Métrage linéaire : 0,30 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu conservation : Archives municipales d’Orléans