Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Parcs nationaux de France, 2007-2016

répertoire détaillé (site Internet Archives départementales de l’Hérault)

Versement 2581 W

Parcs nationaux de France

Sommaire
Art 1-26 : Réunions du Conseil d’administration. Recueil des actes administratifs. Études
2007-2016

Métrage linéaire : 2,60
Communicabilité : Librement communicable
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Hérault


Par Cavalié Patrick


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Il y a... 41 ans

Institution de la taxe départementale permettant aux départements qui la votent de financer l’acquisition et la gestion d’espaces naturels sensibles connue sous TDENS

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