Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Ponts et Chaussées du Var : Mines et énergie, 1809-1941

Série 8 S

Ponts et Chaussées du Var

Sommaire
8 S 1-115 :
Concessions minières et électrification des communes
1809-1941

Métrage linéaire : 12
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de du Var


Par Cavalié Patrick

Il y a... 26 ans

Condamnation de la France par la Cour de Justice de Luxembourg pour manquement à ses obligations de protection du marais poitevin

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