Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
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Eau, biodiversité (1271 - 8009 ml)
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Eau (339 - 5 0896 ml)
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Ile-de-France (15)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de Seine-Saint-Denis
Cotes 93/1258-93/1260
Ponts et chaussées Seine-et-Oise
Sommaire
Art. 1 à 3 : rivières, ruisseaux et sources. - Entretien, dérivation, curage, prise d’eau et déversement des eaux usées
1834-1958
Métrage linéaire : 0,3
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Seine-Saint-Denis
