Répertoire d’archives détaillé : Ponts et chaussées de l’Isère : Lac de Paladru. 1866 -1946

Répertoire détaillé (site Internet départementales de l’Isère)

Versement 6 S 4

Ponts et chaussées de l’Isère

Sommaire
Lac de Paladru
6 S 4/1 Réglementation des ouvrages régulateurs du régime des eaux. Arrêté du 8 septembre 1866. Divers. 1866 - 1876
6 S 4/2 Navigation et droit de pêche. 1869 - 1929
6 S 4/3 Projet de nationalisation. 1925 - 1946

Métrage linéaire : 0,3
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de l’Isère